Jean-Jacques Fagni

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Jacques FAGNI
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Bastia
cour_cassation
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000039447139(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Jean-Jacques FAGNI
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Montpellier
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
JORFTEXT000032855468(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Jean-Jacques FAGNI
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Fagni (Jean-Jacques, René)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bergerac ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jean-Jacques Fagni
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Bastia
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
JORFTEXT000000244461(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Jean-Jacques Fagni
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Procureur de la République
Remplace:M. Aldige
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
JORFTEXT000000756608(source JORF)
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Fagni (Jean-Jacques)
premier substitut (Chartres)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Fagni (Jean-Jacques)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000202263(source JORF)
nomination
29 Octobre 199729/10/1997
De: Fagni (Jean-Jacques)
premier substitut (Chartres)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Fagni (Jean-Jacques)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000195125(source JORF)
nomination
23 Octobre 199623/10/1996
De: Fagni (Jean-Jacques)
premier substitut (Chartres)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Fagni (Jean-Jacques)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000738536(source JORF)
nomination
17 Octobre 199517/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.